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Taxer les GAFA pour alléger l’impôt sur le travail et sur les PME : l’espoir est permis.

L’égalité devant l’impôt est un principe démocratique fondamental. Pourtant, la mondialisation, avec la libre circulation intégrale des capitaux, rend son application effective de plus en plus difficile. Les multinationales notamment jouent des différences de taux de taxation  en logeant leurs profits taxables dans des pays à faible taxation dans lesquels ils exercent une activité purement virtuelle. Le cas échéant, les profits transitent par des paradis fiscaux, histoire de brouiller les pistes et d’échapper à tout contrôle. Il en résulte par exemple au Luxembourg, selon la Commissaire européenne Vestager, qu’Amazon paie 9% d’impôts sur ses profits alors qu’une PME luxembourgeoise sera taxée à 23 %. En d’autres mots alors que la pression taxatoire est maximum sur les entreprises locales, les multinationales, en particulier les GAFA, dont les profits sont très largement plus élevés, souvent en raison de leur position de monopoles ou d’oligopoles, échappent à l’impôt.

La raison d’être de cet état de choses tient au caractère désordonné de la mondialisation : on a commencé par établir la liberté de mouvement des capitaux dans les années 80 ; on a ensuite facilité le libre échange des produits et la liberté d’investissement des entreprises à l’étranger à travers l’OMC et les accords bilatéraux de type CETA. Mais on en est resté là, au motif, invraisemblable, de préserver la souveraineté fiscale des Etats. Or celle-ci est devenue purement théorique. Par ailleurs, au sein de l’UE qui a facilité la liberté de mouvements des capitaux avec le marché unique et  l’euro, on a laissé pendante la question cruciale de l’harmonisation des fiscalités nationales, rendue impossible par le veto maintenu par les Traités pour la fiscalité. On a ainsi laissé ouverte une brèche énorme dans l’imposition des multinationales qui jouissent du coup d’une forme d’immunité fiscale de fait  qui est moralement et politiquement insupportable.

Car le citoyen n’est pas dupe. Il n’ignore rien de l’impuissance du politique, à l’échelon national, face aux marchés globalisés. Il réalise par exemple qu’il n’est  pas possible de procéder à un véritable shift fiscal, c’est-à-dire à un abaissement des charges sur le travail pour faciliter l’emploi, sans accroître la fiscalité des multinationales. L’inertie du politique le révolte : il y voit impuissance, incompétence ou complaisance, voire les trois à la fois. Il s’ensuit un discrédit des élus qui nourrit, ici à juste titre, les dérives populistes. Il faut donc trouver d’urgence une solution à cette déficience de la fiscalité en Europe qui prive les Etats de centaines de millions, voire de milliards d’euros selon les estimations.

La voie de l’imposition nationale des GAFA, qui est le cas emblématique par son importance et sa difficulté, reste une possibilité. Certains pays s’y sont risqué, notamment la France, l’Autriche et l’Italie. La Belgique aurait pu être de ce  groupe pionnier si ma proposition de loi relative à la taxation des GAFA avait été soutenue en commission en mars dernier. Las, le Président Trump, fidèle à sa posture unilatéraliste et agressive, a menacé la France de représailles commerciales sur les vins et les fromages. A Davos cette semaine, Bruno Le Maire a cédé aux pressions de son homologue américain Mnuchin. La taxe GAFA est renvoyée à l’OCDE.

Nul ne conteste l’expertise de l’OCDE. Un accord de taxation unitaire par lequel  la taxe est établie sur le total des bénéfices mondiaux de la firme globale et son produit est réparti entre les pays sur la base de l’activité réelle, serait une solution optimale sous l’angle de la justice entre pays. En revanche, l’OCDE compte 36 membres et les USA y exercent une influence prépondérante. Or Trump entend d’une part protéger ses entreprises d’une taxation globale trop élevée et d’autre part garder pour le Trésor américain  un rendement préférentiel. De plus, les lobbies y exercent une influence qui n’est pas contrebalancée par l’intervention d’un Parlement.

Reste l’échelon de l’UE. Impossible tant que prévaut le vote à l’unanimité sur la fiscalité. Il faut donc changer le Traité pour supprimer le veto. C’est jouable à condition de neutraliser la coalition des passagers clandestins en matière d’impôt sur les sociétés que forment le Luxembourg, l’Irlande, Malte, les Pays-Bas… et même, quoi qu’à un degré moindre, la Belgique elle-même.

La question qui se posera alors, et qui jusqu’ici n’est quasiment jamais soulevée, est celle de l’alternative entre harmonisation des taxations nationales (assiettes et taux) et imposition directe européenne votée par le Parlement de Strasbourg. L’histoire de l’harmonisation, longue de près de 20 ans, ne présage rien de bon : trop d’exemptions, de clauses d’évitement, de querelles sur les taux. En revanche, fonder un impôt européen avec en contrepartie le renvoi au budget européen de dépenses qui n’ont plus leur place dans les budgets nationaux, dont les budgets militaires, constituerait une voie royale pour rétablir la justice fiscale en Europe.

Une chose est certaine. Il faut que le prochain gouvernement fédéral, après une législature perdue, s’engage clairement sur ce  dossier vital pour rétablir la confiance des citoyens dans la pertinence et la légitimité de la démocratie représentative.

Vanessa MATZ
Députée Fédérale cdH
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L’accélération du temps peut-on y résister ?

Un dossier en dehors du temps dans la revue « En question » où la question du temps qui s’écoule inexorablement est abordée en politique pour ce qui me concerne, au travers d’une interview menée par Vincent Delcorps avec beaucoup de sensibilité et de sens.

LA CONTEMPLATION DANS L’ACTION

Vincent Delcorps, rédacteur en chef.

Nous sommes tous à la recherche d’équilibre. Plusieurs sortes d’équilibres en fait : entre temps professionnel et vie de famille ; entre temps pour soi et temps pour les autres ; entre intérieur et extérieur ; entre écoute et expression ; entre faire et être…

Nous sommes tous à la recherche d’équilibre, mais la plupart d’entre nous peinons à le trouver. Ou à le garder. Dans la durée. Alors, il nous faut un coupable. Et bien souvent, c’est le temps que nous critiquons. Nous l’accusons de manquer, de filer entre les doigts, de passer sans être vu, et même… d’accélérer !

Ce n’est pas un scoop : le temps n’accélère pas. En revanche, nos vies, elles, vont de plus en plus vite. Et à plusieurs égards, c’est problématique. Car dans un monde ultra-speedé, les plus âgés, les plus fragiles, les moins rapides peinent parfois à trouver leur place. Car dans une société au rythme effréné, il est devenu malaisé d’aller encore en profondeur, d’entrer vraiment en relation, d’échapper à une culture de la superficialité. Car, dans le monde d’aujourd’hui, nous sommes nombreux à ne plus trouver notre équilibre.

Pour oublier le rythme infernal du quotidien, nous cherchons alors des échappatoires. Si nous en avons les moyens, nous nous offrons des vacances de rêve dans un hôtel de luxe. Ou une retraite en silence dans un monastère à l’écart. Nous pratiquons la méditation, la marche, la peinture, le yoga, le trail… Tout cela est très bien. Car cela nous aide à tenir le coup. Mais cela ne suffit pas toujours : ce ne sont parfois là que des parenthèses dans une vie qui demeure folle.

Peut-être nous faut-il viser autre chose. Oui, nous avons besoin d’une vie équilibrée, mais plus encore d’une vie cohérente. D’une vie unifiée. Dont les fragments puissent être assemblés en un fil. Et nous avons besoin que ce fil soit solidement arrimé au cap intérieur de nos valeurs. Alors, et alors seulement, même chaotiques, nos vies pourront avoir un sens. Et dans la rapidité de nos actions, nous pourrons vivre aussi de contemplation.

AVEC VANESSA MATZ, LA POLITIQUE QUI PREND SON TEMPS

Vincent Delcorps, rédacteur en chef.

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La souffrance comme garde-fou

Quand la faiblesse devient une force…

J’ai choisi de publier l’intégralité de l’article-portrait sous forme de confession que le Vif m’a consacré parce que vous avez été nombreux depuis mercredi soir et la sortie numérique à m’envoyer des messages de soutien, de sympathie, de bienveillance.
Je veux que vous sachiez qu’au cœur de mon engagement politique, il y a vous, vos faiblesses, vos demandes, vos réussites, vos urgences et que c’est aussi vous qui m’avez permis, avec mes proches, ma famille, mes amis de rester debout.
Je voulais aussi qu’il soit un message d’espoir pour tous ceux qui souffrent et qui cherchent le sens …

Touchée par une grave hernie discale et atteinte d’une algie vasculaire de la face chronique, la députée fédérale Vanessa Matz voit désormais le monde autrement. Sa vie personnelle et politique n’a plus qu’un fil rouge : l’essentiel. Parce que, clame la Liégeoise, sa « faiblesse est devenue une force morale »

Longtemps, elle s’est levée de bonne heure. Quatre heures de sommeil par nuit, c’était sa moyenne. Jusqu’à ce que le ciel lui tombe et lui retombe sur la tête, la députée fédérale CDH Vanessa Matz carburait à l’adrénaline, au stress, à la vitesse. Tout, tout de suite, tout le temps.

« J’ai toujours pensé que j’avais le soutien de la population en raison de mon hyperactivisme, de ma disponibilité totale, de mes réactions au quart de tour, tous azimuts, raconte-t-elle. Dans mon esprit, c’est cela qu’on attendait d’un responsable politique. »

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Le temps de la résignation nous est désormais interdit

L’Humanisme est la forme la plus avancée de la pensée européenne, celle qui fait se rejoindre l’héritage, chrétien, de l’Evangile et l’héritage, laïc, des Lumières. L’Humanisme fait de l’homme – et de la femme – la mesure de toute chose. Il ne voit le progrès que là où les personnes de toutes conditions et de toutes origines, trouvent de nouveaux moyens, de nouvelles ressources pour faire avancer la cause de la justice dans la société et celle de la liberté pour chacun.

Notre société, dorénavant livrée à la logique puissante du matérialisme qui sous-tend le capitalisme mondialisé et à la déferlante technologique continue qui bouleverse nos modes de vivre et de penser, sans considération pour la fragilité de chaque être humain et de la nature, est aujourd’hui menacée de déshumanisation.

Ce risque surgit aujourd’hui avec la mondialisation sauvage, le progrès technique, la consommation à outrance et les bouleversements géopolitiques. La menace climatique et l’épuisement des ressources amplifient ces risques.

Les Humanistes, aujourd’hui réduits à une minorité agissante, n’ont pas d’autre choix que ceux du discernement et de la radicalité. Nous formons désormais un groupe d’hommes et de femmes qui luttons à contre-courant des illusions, de la complaisance et des manipulations qui poussent nos concitoyens à s’accommoder de l’érosion insidieuse de la démocratie chez nous.

A nous qui vivons au cœur de la société et qui en connaissons les souffrances et les rêves, il appartient de maintenir éclairé le phare sur la colline pour guider les choix stratégiques, sociaux et culturels qui se présentent à nos sociétés sous la pression de ces forces nouvelles à la fois riches de progrès possibles, et porteuses d’autodestruction.

Solidarité et responsabilité sont nos maîtres-mots contre le néolibéralisme de la compétitivité à tout prix, et de son corollaire l’arrogance des gagnants et à l’opposé contre la culture de la victimisation et de la dépendance chez les perdants.

Le cdH est aujourd’hui, par son statut de parti minoritaire, condamné à emprunter les chemins de crête, ceux où se tiennent les résistants et les rebelles. Le temps de la résignation nous est désormais interdit.

Vanessa MATZ

Taxation des GAFA : l’exemple français

Je vous livre un article sur un sujet tout à fait légitime sur lequel je travaille au parlement fédéral, j’ai, lors de la précédente législature, fait la proposition de taxer les géants du numérique, celle-ci a été refusée. Cependant, c’est avec détermination et conviction que j’ai à nouveau déposé le texte en Belgique en ce début de nouvelle législature. La France est un exemple à suivre, nous ne devons pas laisser se poursuivre cette concurrence déloyale entre les secteurs numériques et non-numérique. Pourquoi les entreprises numériques payeraient-elles moins de taxe?

Taxation des GAFA : l’exemple français
Article “Le Monde” Publié le 15 juillet 2019 à 11h27

Editorial. La taxe qui prévoit de prélever 3 % du chiffre d’affaires des géants du numérique est d’autant plus légitime et nécessaire que partout dans le monde, y compris aux Etats-Unis, la puissance de ces groupes inquiète.

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L’Homme debout

Notre époque, où la société et l’économie de marché sont de plus en plus assujetties à la dynamique du capitalisme et de l’innovation technologique qui en est inséparable, qui est menacée de déshumanisation. Une modernisation fondée sur le matérialisme, donc sur le profit, et sur l’individualisme, donc sur la solitude et l’aliénation, rabaisse l’homme et l’empêche de vivre debout.  

Le confort individuel s’enrichit chaque jour de gadgets nouveaux mais qui se font encombrants et souvent endettent inutilement les ménages. Nos voitures sont de plus en plus sûres et commodes, mais nous restons coincés dans les embouteillages tandis que les particules fines tuent insidieusement nos enfants et nos aînés. L’agriculture qui a longtemps vu ses rendements exploser, est entrée dans une phase où la productivité épuise les sols et les nappes phréatiques déjà menacées par le réchauffement.

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Plus que jamais en revenir à l’essentiel !

Vous êtes nombreux chaque jour à me demander comment j’associe ma volonté d’aller à l’essentiel avec une campagne électorale comme tête de liste à la Chambre. Et c’est une question pertinente au vu des heures d’investissement que demande une campagne électorale. Bien sûr le rythme est soutenu, bien sûr cela demande une attention de chaque minute , une présence sur le terrain très importante et un investissement sans faille aux côtés de ceux qui modestement mais authentiquement sont venus prêter main forte à la liste . Mais vous savez aussi que je n’ai jamais considéré un engagement quel qu’il soit à la légère. Je l’ai toujours voulu entier, sincère , respectueux et sur le fond.
Je n’ai choisi ce nouvel engagement comme tête de liste que parce qu’au travers de cette campagne, je pouvais porter haut et fort une autre manière de faire de la politique, celle qui voit sur le long terme et qui refuse l’immédiateté permanente, celle qui vient servir et pas se servir, celle qui refuse la phrase qui tue l’autre mais à l’inverse grandit les initiatives porteuses de justice, de progrès, de citoyenneté, de créativité : tout simplement, celle qui veut réconcilier au lieu de diviser, celle qui rend de l’humanité à notre société.
Et si des turbulences, ces dernières semaines nous ont affectés, elles nous ont rappelés encore plus que l’essentiel, il n’est pas là mais dans notre capacité et notre volonté de répondre aux défis immenses que notre société impose et pour lesquels nos citoyens attendent des réponses. C’est l’engagement ferme que j’ai pris en m’investissant dans une nouvelle campagne électorale et je ne me laisserai pas distraire par des bidules périphériques mais au contraire je mettrai avec mon équipe toutes mes forces à démontrer que tous les politiques ne sont pas déconnectés de la réalité, qu’il est possible d’inscrire des actions concrètes et quotidiennes dans une vision sur le long terme, qu’il est possible de rendre de la crédibilité et plus encore de la légitimité à la politique en écoutant mais surtout en entendant ce qui se passe autour de nous.
Un programme en soi, l’essentiel, un essentiel authentique, bienveillant et humain !
#enAvant #AutrementMaintenant

Les inégalités sociales ont-elles augmenté en Belgique?

Une remarquable analyse de Bertrand Henne sur les inégalités ressenties ou réelles. Un constat pour permettre aux politiques d’agir en amont mais aussi en aval afin de les corriger. Si certaines égalités sont simplement ressenties, cela ne dédouane pas le politique de mesures concrètes ou d’une réflexion plus profonde sur les causes de ce ressenti qui est souvent le point de rupture entre lui et les citoyens …À méditer sans modération.

Les inégalités sociales ont-elles augmenté en Belgique?
Publié en ligne sur le site de la RTBF le 11 mars 2019

C’est une question politiquement très sensible. Malheureusement, les inégalités et leurs évolutions sont très compliquées à objectiver pour les économistes et bien sûr pour les journalistes.

L’idée très répandue est que les inégalités de revenus ont augmenté. Que les riches sont toujours plus riches et les pauvres plus pauvres. Ce sentiment d’injustice est à l’origine d’un malaise social important, d’une crise de confiance dans le modèle économique dominant et même une crise de la démocratie.

Cette croyance ne vient pas de nulle part. Dans beaucoup de pays différents indicateurs et études montrent en effet une croissance des inégalités. C’est ce que montrent les travaux de l’Économiste français Thomas Piketty qui a replacé cette question au premier plan.

La principale qualité de son travail est d’observer l’évolution des inégalités sur un temps long (parfois depuis la Première Guerre mondiale) et dans plusieurs pays du monde. Il mesure les inégalités de revenus, mais aussi les inégalités de patrimoine (ce qui est encore plus compliqué). Il s’est associé avec beaucoup de chercheurs pour mettre au point une base de données mondiale.

Le principal constat de ces chercheurs du WID est que les inégalités augmentent partout. Surtout en Asie (Inde, Chine) et aux États Unis. En Europe, le phénomène est aussi à l’œuvre. Mais il est d’une ampleur moindre.

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Le résistible délitement de l‘égalité pour les ruraux

Une singularité de la Wallonie tient à sa géographie dominée par la ruralité, distances obligeant. La dispersion de l’habitat reste très forte en raison de la densité du réseau d’autoroutes qui permet aux ruraux de vivre au pays tout en travaillant à la ville, au prix de trajets parfois éprouvants toutefois. La vie à la campagne a un charme très particulier qui tient aux racines familiales, aux paysages et au rapport à la nature, et, là où les communautés restent vivantes, à une proximité et une qualité d’échanges que la ville, riche en bien d’autres possibilités, n’offre pas.

Mais notre société et singulièrement, la puissance publique, a du mal à reconnaître le droit des ruraux à l’égalité de traitement dans l’accès aux services publics et dans le maintien de certains commerces et services privés dont la faible densité de population obère la rentabilité.

Insensiblement on constate l’effilochage des liens qui relient la campagne à la ville, ce qui complique sensiblement la vie de tous, ceux qui n’ont pas de voiture et ceux qui doivent s’en servir pour n’importe quelle course ou formalité. L’accès aux écoles maternelle et primaire, à la gare de chemin de fer, au bureau de poste, aux services de soins de santé est plus compliqué de par ses distances. Les commerces de proximité se font plus rares aussi. Le choix des ruraux se réduit à l’isolement ou aux déplacements incessants en voiture. 

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Stress, drogues, théories du complot: le quotidien des modérateurs Facebook

Un article à lire pour découvrir « l’envers du décor » des personnes chargées de « nettoyer le réseau social Facebook ». Les conditions de travail et les traitements sont pour le moins interpellants , sans parler des conséquences sur la santé physique et mentale de ces travailleurs . Derrière cette mission nécessaire de « protection » se cache une triste réalité que nous suspectons à peine !

Stress, drogues, théories du complot: le quotidien des modérateurs Facebook
Publié sur Le Figaro en Ligne, le 26 février 2019

Imaginez regarder des vidéos mettant en scène des théories du complot, des meurtres ou encore des discours de haine, tous les jours, presque sans interruption. C’est ce que vivent quotidiennement les modérateurs chargés de repérer les contenus problématiques sur Facebook. Le site spécialisé The Verge est allé à leur rencontre dans un centre à Phoenix, aux États-Unis, exploité par un sous-traitant du réseau social: Cognizant. Plusieurs anciens ou actuels employés, qui s’expriment de manière anonyme, révèlent y vivre une expérience douloureuse faite de stress post-traumatique ou de pensées suicidaires.

Dans le monde, environ 30.000 personnes s’occupent de la modération chez Facebook. Près de la moitié sont directement employées par le réseau social pour écrire ou mettre à jour ses «standards de la communauté», des règles internes sur la modération des contenus, et veiller à leur application. L’autre moitié travaille, dans sa majorité, pour des entreprises sous-traitantes, comme Cognizant à Phoenix, et se chargent directement de la modération, en analysant les signalements des internautes de contenus potentiellement problématiques.

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